Révision Allégée du PLU N°1

Arrêté prescrivant l’enquête publique

Objet de la procédure

Enquête publique

Arrêté prescrivant modification N°1 du PLU

Arrêté prescrivant l’enquête publique environnementale

Document graphique

Conclusions et avis

Rapport

Annexes

Révision Allégée du PLU N°2

Liste des pièces du dossier de révision allégée n°2 du PLU
soumis à enquête publique

Note de présentation au titre l’article R.123-8 du Code de l’Environnement

Avis de l’autorité administrative de l’Etat compétente en matière d’environnement (MRAe Bretagne)

Avis des services de l’Etat et des Personnes Publiques Associées émis sur le projet arrêté : Procès-verbal de la réunion d’examen conjoint du vendredi 05/02/2021Note de présentation au titre l’article R.123-8 du Code de l’Environnement

Dossier du projet de révision allégée n°2 arrêté

Bordereau des pièces du dossier arrêté par le conseil municipal

Complément au rapport de présentation

Règlement : Document graphique

Pièces de procédure

Extrait du conseil municipal du 06/10/20

Extrait du conseil municipal 27/11/19

Objet de la procédure

Modification territoriale

Locronan-Plonevez Porzay

Enquête plublique

Arrêté préfectoral

Délibérations Locronan Plonevez

Enquête publique
organisée en application de l’article L.2112-2 du Code Général des Collectivités Territoriales